05031_PLU_20210921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPCELLA"



Informations

Nom du document DU_05031
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPCELLA
Maillage 05031 CHAMPCELLA
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2021 à 11:08
Publié le 11/10/2021 à 13:20
Mis à jour le 11/10/2021 à 13:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 05031_PLU_20210921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2672181d96f781dd4819aeb2e3ecfb6d
Producteur Commune de CHAMPCELLA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPCELLA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05031
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/10/2021.
Emprise [6.4582558,44.6968267,6.5873137,44.753928]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05031_procedure_20210921.pdf Procédure
05031_rapport_20210921.pdf Rapport
05031_padd_20210921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05031_reglement_20210921.pdf Règlement écrit
05031_reglement_graphique_20210921.pdf Règlement graphique
05031_annexe_AEP_20210921.pdf Annexe AEP
05031_annexe_SUP_20210921.pdf Annexe SUP
05031_annexe_archeologie_20210921.pdf Annexe archeologie
05031_annexe_argiles_20210921.pdf Annexe argiles
05031_annexe_assainissement_20210921.pdf Annexe assainissement
05031_annexe_radon_20210921.pdf Annexe radon
05031_annexe_risques_naturels_20210921.pdf Annexe risques naturels
05031_annexe_sommaire_20210921.pdf Annexe sommaire
05031_orientations_amenagement_20210921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHAMPCELLA
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-champcella@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-champcella@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.