90025_CC_20170707

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAVANNES-LES-GRANDS"


Informations

Nom du document DU_90025
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAVANNES-LES-GRANDS
Maillage 90025 CHAVANNES-LES-GRANDS
Source Inconnue
Téléversé le 24/02/2020 à 16:16
Publié le 28/02/2020 à 14:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 90025_CC_20170707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-268b96ae5175bc45865c8e81f01bbf1b
Producteur Initiative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAVANNES-LES-GRANDS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.018665730347515,47.57634358035581,7.085284636671597,47.60144815830731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90025_info_lin_20170707.pdf Info lin
90025_liste_sup_20170707.pdf Liste sup
90025_plan_sup_20170707.pdf Plan sup
90025_rapport_20170707.pdf Rapport
90025_sectorisation_graphique_20170707.pdf Sectorisation graphique
90025_sectorisation_graphique_2_20170707.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A et D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.