200043396_PLUi_20241009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MAUBEUGE VAL DE SAMBRE"


Informations

Nom du document DU_200043396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MAUBEUGE VAL DE SAMBRE
Maillage 200043396 PLUI MAUBEUGE VAL DE SAMBRE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2024 à 16:39
Publié le 17/12/2024 à 18:44
Dépublié le 06/05/2025 à 11:43
Mis à jour le 06/05/2025 à 11:43
Statut
Version 33
Nom de l'archive 200043396_PLUi_20241009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2693473788986d6e70626f851a867552
Producteur Agence de dévellopement et d'urbanisme sambre avesnois hainaut thiérache

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI MAUBEUGE VAL DE SAMBRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200043396
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.6879122,49.995236,4.2303726,50.3591718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence de dévellopement et d'urbanisme sambre avesnois hainaut thiérache
Téléphone : Aucun
Courriel : adus@adus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : adus@adus.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.