37254_PLU_20220404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TAUXIGNY-SAINT-BAULD"



Informations

Nom du document DU_37254
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TAUXIGNY-SAINT-BAULD
Maillage 37254 TAUXIGNY-SAINT-BAULD
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2022 à 14:43
Publié le 27/04/2022 à 15:18
Mis à jour le 27/04/2022 à 15:18
Statut
Version 4
Nom de l'archive 37254_PLU_20220404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-269d11fe8e8cc13175165ac3a4c14011
Producteur Mairie de Tauxigny Saint-Bauld

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAUXIGNY-SAINT-BAULD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37254
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/04/2022.
Emprise [0.7729565,47.173367,0.8804823,47.2637091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37254_procedure_20220404.pdf Procédure
37254_rapport_20170904.pdf Rapport
37254_padd_20170904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37254_prescription_surf_05_20170904.pdf Emplacement réservé
37254_prescription_surf_16_20170904.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
37254_reglement_20220404.pdf Règlement écrit
37254_reglement_graphique_20170904.pdf Règlement graphique
37254_info_lin_19_aep_20170904.pdf Info lin 19 aep
37254_info_lin_19_ep_20170904.pdf Info lin 19 ep
37254_info_lin_19_eu_20170904.pdf Info lin 19 eu
37254_info_surf_02_20170904.pdf Zone d'aménagement concerté
37254_info_surf_04_20170904.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37254_info_surf_19_20170904.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37254_info_surf_19_ep_20170904.pdf Info surf 19 ep
37254_info_surf_19_eu_20170904.pdf Info surf 19 eu
37254_liste_SUP_20170904.pdf Liste SUP
37254_plan_SUP_20170904.pdf Plan SUP
37254_orientations_amenagement_1_20170904.pdf OAP 1
37254_orientations_amenagement_2_20170904.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tauxigny Saint-Bauld
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@tauxignysaintbauld.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@tauxignysaintbauld.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.