59254_PLU_20170704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESSAIN"


Informations

Nom du document DU_59254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESSAIN
Maillage 59254 FRESSAIN
Source Inconnue
Téléversé le 18/01/2018 à 09:21
Publié le 18/01/2018 à 09:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59254_PLU_20170704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-26bda956774c97fdc129ce022ea4a4b5
Producteur Commune de Fressain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESSAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1653138604135096,50.269327351602485,3.2160262120134298,50.297606563997135]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59254_SUP_canalisation_20170704.pdf SUP canalisation
59254_info_lin_19_aep_1_20170704.pdf Info lin 19 aep 1
59254_info_lin_19_aep_2_20170704.pdf Info lin 19 aep 2
59254_liste_SUP_20170704.pdf Liste SUP
59254_localisation_puits_mines_20170704.pdf Localisation puits mines
59254_orientations_amenagement_20170704.pdf OAP
59254_padd_20170704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59254_plan_SUP_20170704.pdf Plan SUP
59254_procedure_20170704.pdf Procédure
59254_rapport_20170704.pdf Rapport
59254_reglement_20170704.pdf Règlement écrit
59254_reglement_graphique_20170704.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Fressain
Téléphone : Aucun
Courriel : fressain@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mail@toposweb.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.