49259_PLU_20140317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_49259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT-SUR-LOIRE
Maillage 49259 ROCHEFORT-SUR-LOIRE
Source Inconnue
Téléversé le 10/12/2019 à 14:23
Publié le 11/12/2019 à 18:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 49259_PLU_20140317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-26d9434972707f93d005815711a5dfac
Producteur Commune de Rochefort-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHEFORT-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.7206955624112331,47.315298142457344,-0.5946569987332299,47.37731072083999]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49259_info_surf_04_1_20140317.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
49259_info_surf_18_1_20140317.pdf Info surf 18 1
49259_info_surf_19_1_20140317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49259_info_surf_99_1_20140317.pdf autre relevant de la loi littoral
49259_liste_sup_20140317.pdf Liste sup
49259_orientations_amenagement_1_20140317.pdf OAP 1
49259_padd_20140317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49259_plan_sup_20140317.pdf Plan sup
49259_ppri_20140317.pdf Ppri
49259_prescription_surf_05_1_20140317.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49259_procedure_20140317.pdf Procédure
49259_rapport_20140317.pdf Rapport
49259_reglement_20140317.pdf Règlement écrit
49259_reglement_graphique_20140317.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rochefort-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@rochefortsurloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@rochefortsurloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.