44183_PLU_20251118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MOLF"


Informations

Nom du document DU_44183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MOLF
Maillage 44183 SAINT-MOLF
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2025 à 09:40
Publié le 01/12/2025 à 08:47
Mis à jour le 08/12/2025 à 10:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 44183_PLU_20251118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-26e08d10c9203b68e7d9f23d4af22ca2
Producteur Mairie de Saint Molf
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MOLF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44183
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-2.4643309,47.3546419,-2.366054,47.4181794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2025
Localisateurs de ressources
Standard CNIG PLU 02/102014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Service de téléchargement ATOM du Géoportail de l’Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Molf
Téléphone : 02.40.62.50.77
Courriel : accueil@saintmolf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cap Atlantique - Pôle Sig-Observatoire
Téléphone : 02.51.75.77.66
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.