04106_PLU_20180619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LURS"


Informations

Nom du document DU_04106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LURS
Maillage 04106 LURS
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2023 à 15:09
Publié le 21/03/2023 à 17:03
Mis à jour le 21/03/2023 à 17:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04106_PLU_20180619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2715756a394ae70f642ae9064e4dd7b5
Producteur Mairie de LURS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04106
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8387234,43.9365508,5.9165181,43.9978103]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04106_rapport_20180619.pdf Rapport
04106_padd_20180619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04106_reglement_20180619.pdf Règlement écrit
04106_emploi_du_feu_20180619.pdf Emploi du feu
04106_gestion_dechets_20180619.pdf Gestion dechets
04106_liste_sup_20180619.pdf Liste sup
04106_prevention_incendies_foret_20180619.pdf Prevention incendies foret
04106_schema_directeur_assainissement_20180619.pdf Schema directeur assainissement
04106_sup_I1_20180619.pdf Sup I1
04106_sup_PM2_20180619.pdf Sup PM2
04106_sup_T1_20180619.pdf Sup T1
04106_orientations_amenagement_20180619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LURS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lurs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lurs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.