95394_PLU_20241121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERY-SUR-OISE"


Informations

Nom du document DU_95394
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERY-SUR-OISE
Maillage 95394 MERY-SUR-OISE
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2025 à 10:12
Publié le 13/01/2025 à 11:16
Mis à jour le 13/01/2025 à 11:16
Statut
Version 6
Nom de l'archive 95394_PLU_20241121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27159753c7e5e73f9ba6cdf4e838fdae
Producteur Mairie - Méry-sur-Oise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERY-SUR-OISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95394
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1406946,49.0314679,2.2044982,49.0721849]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/11/2023
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95394_procedure_20241121.pdf Procédure
95394_rapport_20241121.pdf Rapport
95394_padd_20241121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95394_prescription_pct_07_00_20241121.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
95394_prescription_surf_05_00_20241121.pdf Emplacement réservé
95394_prescription_surf_14_00_20241121.pdf Secteur de plan de masse
95394_reglement_20241121.pdf Règlement écrit
95394_reglement_graphique_20241121.pdf Règlement graphique
95394_annexes_1_20241121.pdf Annexes 1
95394_annexes_2_20241121.pdf Annexes 2
95394_annexes_3_20241121.pdf Annexes 3
95394_annexes_4_20241121.pdf Annexes 4
95394_annexes_5_20241121.pdf Annexes 5
95394_info_lin_19_01_1_20241121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95394_info_lin_19_01_2_20241121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95394_info_surf_04_01_20241121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
95394_info_surf_19_01_1_20241121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95394_info_surf_19_01_2_20241121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95394_info_surf_19_01_3_20241121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
95394_info_surf_33_00_20241121.pdf Droit de préemption commercial,
95394_liste_annexes_20241121.pdf Liste annexes
95394_plan_sup_20241121.pdf Plan sup
95394_orientations_amenagement_18_00_20241121.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Méry-sur-Oise
Téléphone : 01 30 36 23 00
Courriel : communication@merysuroise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 30 36 23 00
Courriel : communication@merysuroise.fr


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Procédures en cours

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