80071_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVAL"


Informations

Nom du document DU_80071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVAL
Maillage 80071 BEAUVAL
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2025 à 11:22
Publié le 13/02/2025 à 11:46
Mis à jour le 13/02/2025 à 11:46
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80071_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2724becebeb82479267b032c0ca1be27
Producteur CC Territoire Nord Picardie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80071
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2897842,50.0674485,2.3725672,50.1364891]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80071_procedure_20230629.pdf Procédure
80071_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
80071_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
80071_rapport_3_20230629.pdf Partie 3
80071_rapport_4_20230629.pdf Partie 4
80071_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80071_prescription_surf_05_00_20230629.pdf Emplacement réservé
80071_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
80071_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
80071_DUP_annexe_1_20230629.pdf DUP annexe 1
80071_DUP_annexe_2_20230629.pdf DUP annexe 2
80071_SUP_liste_20230629.pdf SUP liste
80071_annexes_sanitaires_20230629.pdf Annexes sanitaires
80071_plan_assainissement_20230629.pdf Plan assainissement
80071_plan_eau_potable_20230629.pdf Plan eau potable
80071_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Territoire Nord Picardie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cctnp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cctnp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.