37250_PLU_20250411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORIGNY"



Informations

Nom du document DU_37250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORIGNY
Maillage 37250 SORIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2025 à 16:28
Publié le 02/09/2025 à 16:51
Mis à jour le 02/09/2025 à 16:51
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 37250_PLU_20250411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-275280d990e54c61aa28b662725bd8d6
Producteur Mairie de Sorigny
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37250
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.6442328,47.1775572,0.7297738,47.2785744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37250_procedure_20250411.pdf Procédure
37250_rapport_1_20250225.pdf Partie 1
37250_rapport_2_20250225.pdf Partie 2
37250_rapport_3_20250225.pdf Partie 3
37250_rapport_4_20250225.pdf Partie 4
37250_rapport_5_20250225.pdf Partie 5
37250_rapport_6_20250225.pdf Partie 6
37250_padd_20250225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37250_prescription_surf_05_20250225.pdf Emplacement réservé
37250_prescription_surf_16_20250225.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
37250_reglement_20250225.pdf Règlement écrit
37250_reglement_graphique_1_20250225.pdf Règlement graphique 1
37250_reglement_graphique_2_20250225.pdf Règlement graphique 2
37250_reglement_graphique_3_20250225.pdf Règlement graphique 3
37250_reglement_graphique_4_20250225.pdf Règlement graphique 4
37250_reglement_graphique_5_20250225.pdf Règlement graphique 5
37250_reglement_graphique_6_20250225.pdf Règlement graphique 6
37250_annexes_sanitaires_20250225.pdf Annexes sanitaires
37250_info_surf_14_00_20250411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37250_liste_sup_20250225.pdf Liste sup
37250_orientations_amenagement_20250225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sorigny
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sorigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sorigny
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sorigny.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37250 SORIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.