01154_PLU_20160628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETREZ"


Informations

Nom du document DU_01154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETREZ
Maillage 01154 ETREZ
Source Inconnue
Téléversé le 08/03/2017 à 13:41
Publié le 09/03/2017 à 10:20
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 01154_PLU_20160628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-275cf62abc82597abd5cd01d0ba9147b
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.157926890588735,46.3216449868901,5.2202409436059245,46.35714856337083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01154_rapport_20120605.pdf Rapport
01154_padd_20120605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01154_reglement_20160302.pdf Règlement écrit
01154_liste_sup_20120605.pdf Liste sup
01154_notice_sanitaire_20120605.pdf Notice sanitaire
01154_plan_reseau_aep_20120605.pdf Plan reseau aep
01154_plan_reseau_eu_20120605.pdf Plan reseau eu
01154_plan_sup_20120912.pdf Plan sup
01154_plan_zonage_assainissement_20120605.pdf Plan zonage assainissement
01154_prescription_surf_05_20150319.pdf Emplacement réservé
01154_reglement_graphique_20140304.pdf Règlement graphique
01154_reglement_graphique_20150319.pdf Règlement graphique
01154_orientations_amenagement_20140304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ETREZ
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.