80702_PLU_20160826
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FUSCIEN"
Informations
Nom du document | DU_80702 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FUSCIEN |
Maillage | 80702 SAINT-FUSCIEN |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 31/08/2021 à 15:10 |
Publié le | 17/09/2021 à 11:09 |
Mis à jour le | 17/09/2021 à 11:09 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 80702_PLU_20160826 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-276903a7febb3c4efe3afa024de5eaa1 |
Producteur | Ville de Saint-Fuscien |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FUSCIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/09/2021. |
Emprise | [2.2744352,49.8164706,2.3376654,49.8665689] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 17/09/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Ville de Saint-Fuscien
Téléphone : Aucun Courriel : j.gressier@amiens-metropole.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : j.gressier@amiens-metropole.com |
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