200072668_PLUi_20250909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TOURAINE VAL DE VIENNE"


Informations

Nom du document DU_200072668
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TOURAINE VAL DE VIENNE
Maillage 200072668 PLUI TOURAINE VAL DE VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2025 à 10:28
Publié le 16/09/2025 à 12:04
Mis à jour le 22/07/2026 à 09:54
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 20
Nom de l'archive 200072668_PLUi_20250909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-27a31f7b67530068c6eba5445b76a83c
Producteur Citadia Conseil
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI TOURAINE VAL DE VIENNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072668
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2328565,46.9294221,0.71372,47.2280163]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCTVV
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement.urbanisme@cc-tvv.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI TOURAINE VAL DE VIENNE a démarré une procédure de mise en compatibilité n°4 le 15 décembre 2025.

      200072668_PLUi_MEC4_00000000  
200072668_20251215_delib_engagement_MEC4_00000000.pdf

La collectivité de PLUI TOURAINE VAL DE VIENNE a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 15 décembre 2025.

      200072668_PLUi_RA4_00000000  
200072668_20251215_delib_prescription_RA4_00000000.pdf

La collectivité de PLUI TOURAINE VAL DE VIENNE a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 15 décembre 2025.

      200072668_PLUi_RA3_00000000  
200072668_20251215_delib_prescription_RA3_00000000.pdf

La collectivité de PLUI TOURAINE VAL DE VIENNE a démarré une procédure de modification n°2 le 15 décembre 2025.

      200072668_PLUi_M2_00000000  
200072668_20251215_delib_prescription_M2_00000000.pdf