60093_PLU_20201008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULOGNE-LA-GRASSE"



Informations

Nom du document DU_60093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULOGNE-LA-GRASSE
Maillage 60093 BOULOGNE-LA-GRASSE
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2020 à 17:13
Publié le 24/11/2020 à 11:08
Mis à jour le 24/11/2020 à 11:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60093_PLU_20201008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27a4030e48c93ffba044ee7afd3d2619
Producteur Mairie de Boulogne-la-Grasse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULOGNE-LA-GRASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/11/2020.
Emprise [2.6732639,49.5875908,2.72288,49.6267765]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60093_procedure_20201008.pdf Procédure
60093_rapport_1_20201008.pdf Partie 1
60093_rapport_2_20201008.pdf Partie 2
60093_padd_20201008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60093_reglement_20201008.pdf Règlement écrit
60093_reglement_graphique_1_20201008.pdf Règlement graphique 1
60093_reglement_graphique_2_20201008.pdf Règlement graphique 2
60093_reglement_graphique_3_20201008.pdf Règlement graphique 3
60093_annexes_sanitaires_20201008.pdf Annexes sanitaires
60093_assainissement_20201008.pdf Assainissement
60093_droit_preemption_urbain_20201008.pdf Droit preemption urbain
60093_informations_jugees_utiles_20201008.pdf Informations jugees utiles
60093_liste_sup_20201008.pdf Liste sup
60093_plan_alignement_20201008.pdf Plan alignement
60093_plan_reseaux_20201008.pdf Plan reseaux

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boulogne-la-Grasse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeboulognelagrasse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeboulognelagrasse@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60093 BOULOGNE-LA-GRASSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.