86080_PLU_20190412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLOUE"



Informations

Nom du document DU_86080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLOUE
Maillage 86080 CLOUE
Source Inconnue
Téléversé le 20/09/2019 à 11:10
Publié le 20/09/2019 à 12:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 86080_PLU_20190412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27a976be2f570573dae2eb02b47c5fe1
Producteur Grand Poitiers Communauté Urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLOUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0276047485930421,46.42494329267272,0.1949478987889962,46.46790692733489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86080_info_surf_04_00_20190412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86080_info_surf_14_00_20190412.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86080_info_surf_17_00_20190412.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86080_orientations_amenagement_20190412.pdf OAP
86080_padd_20190412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86080_procedure_20190412.pdf Procédure
86080_rapport_20190412.pdf Rapport
86080_reglement_20190412.pdf Règlement écrit
86080_reglement_graphique_20190412.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté Urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.