13003_PLU_20210415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEINS"


Informations

Nom du document DU_13003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEINS
Maillage 13003 ALLEINS
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2021 à 15:05
Publié le 02/06/2021 à 08:09
Mis à jour le 02/06/2022 à 14:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 13003_PLU_20210415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-27b8eb1f47862e372e7ee3a179eeeabc
Producteur Mairie d'Alleins
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.