32467_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CAPRAIS"


Informations

Nom du document DU_32467
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CAPRAIS
Maillage 32467 SAINT-CAPRAIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2024 à 09:02
Publié le 04/10/2024 à 15:05
Mis à jour le 04/10/2024 à 15:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32467_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27c45709bc7b865cf57ce5fac8f0f3b8
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES COTEAUX ARRATS GIMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CAPRAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32467
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.755951,43.5789845,0.8330999,43.6123032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32467_procedure_20240926.pdf Procédure
32467_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
32467_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
32467_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32467_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
32467_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
32467_annexes_sanitaires_20240926.pdf Annexes sanitaires
32467_liste_annexes_20240926.pdf Liste annexes
32467_sup_20240926.pdf Sup
32467_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES COTEAUX ARRATS GIMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3cag.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3cag.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.