72002_PLU_20180216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AILLIERES-BEAUVOIR"



Informations

Nom du document DU_72002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AILLIERES-BEAUVOIR
Maillage 72002 AILLIERES-BEAUVOIR
Source Inconnue
Téléversé le 09/08/2018 à 12:56
Publié le 09/08/2018 à 13:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72002_PLU_20180216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27e47894e7e1286ca3707d06e09bab8c
Producteur Mairie Aillières-Beauvoir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AILLIERES-BEAUVOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2848925042050325,48.373448420941195,0.3571123626545442,48.4275774334248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72002_PADD_20180216.pdf PADD
72002_info_lin_19_aep_20180216.pdf Info lin 19 aep
72002_info_lin_19_eu_20180216.pdf Info lin 19 eu
72002_info_lin_19_texte_20180216.pdf Info lin 19 texte
72002_info_lin_99_1_20180216.pdf autre relevant de la loi littoral
72002_info_pct_99_1_20180216.pdf autre relevant de la loi littoral
72002_info_surf_16_1_20180216.pdf Info surf 16 1
72002_info_surf_18_1_20180216.pdf Info surf 18 1
72002_info_surf_99_1_20180216.pdf autre relevant de la loi littoral
72002_info_surf_99_2_20180216.pdf autre relevant de la loi montagne
72002_info_surf_99_3_20180216.pdf Info surf 99 3
72002_info_surf_99_4_20180216.pdf Info surf 99 4
72002_orientations_amenagement_1_20180216.pdf OAP 1
72002_prescription_lin_07_1_20180216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72002_prescription_lin_99_1_20180216.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72002_prescription_pct_07_1_20180216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72002_prescription_pct_16_1_20180216.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72002_prescription_surf_02_1_20180216.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72002_prescription_surf_05_1_20180216.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72002_prescription_surf_16_1_20180216.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72002_procedure_20180216.pdf Procédure
72002_rapport_20180216.pdf Rapport
72002_reglement_20180216.pdf Règlement écrit
72002_reglement_graphique_20180216.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Aillières-Beauvoir
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aillieres-beauvoir@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aillieres-beauvoir@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.