38009_PLU_20140311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANJOU"


Informations

Nom du document DU_38009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANJOU
Maillage 38009 ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2021 à 18:18
Publié le 07/05/2021 à 08:53
Mis à jour le 07/05/2021 à 08:53
Statut
Version 13
Nom de l'archive 38009_PLU_20140311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27e7c96b20c95210fd48c5262cd8ebdc
Producteur Mairie d'Ajnou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/05/2021.
Emprise [4.8548435,45.3274393,4.907157,45.3681143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38009_procedure_20140311.pdf Procédure
38009_rapport_20140311.pdf Rapport
38009_padd_20140311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38009_reglement_20140311.pdf Règlement écrit
38009_reglement_graphique_20140311.pdf Règlement graphique
38009_annexes_20140311_modifie.pdf Annexes 20140311
38009_orientations_20140311.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ajnou
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.anjou@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.anjou@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.