66144_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLLESTRES"


Informations

Nom du document DU_66144
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLLESTRES
Maillage 66144 POLLESTRES
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 10:47
Publié le 05/07/2023 à 11:07
Mis à jour le 05/07/2023 à 11:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 66144_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27f5b72a69d8435e7df557280ca0e49c
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POLLESTRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66144
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8544173,42.6192089,2.8930104,42.6556711]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66144_procedure_20230626.pdf Procédure
66144_rapport_20230626.pdf Rapport
66144_PADD_20110929.pdf PADD
66144_reglement_20230626.pdf Règlement écrit
66144_reglement_graphique_20230626.pdf Règlement graphique
66144_Plan_SUP_20110929.pdf Plan SUP
66144_Rapport_Annexes_Sanitaires_20101014.pdf Rapport Annexes Sanitaires
66144_Rapport_Risques_PPRN_20110929.pdf Rapport Risques PPRN
66144_SDAP_Servitude_AC1_20110929.pdf SDAP Servitude AC1
66144_Zonage_Assainissement_20101014.pdf Zonage Assainissement
66144_info_surf_02_20110929.pdf Zone d'aménagement concerté
66144_info_surf_04_20110929.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66144_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66144_info_surf_25_20110929.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
66144_liste_sup_20201119.pdf Liste sup
66144_prescription_surf_15_20110929.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
66144_orientations_amenagement_20230626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.