60106_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREUIL-LE-SEC"



Informations

Nom du document DU_60106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREUIL-LE-SEC
Maillage 60106 BREUIL-LE-SEC
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2023 à 20:59
Publié le 31/05/2023 à 09:23
Mis à jour le 31/05/2023 à 09:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60106_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2801a004ba96bed07d516199a168ad25
Producteur Communauté de communes du Clermontois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREUIL-LE-SEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60106
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4327003,49.3573041,2.4807444,49.4007156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60106_procedure_20221215.pdf Procédure
60106_rapport_1_20221215.pdf Partie 1
60106_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60106_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
60106_reglement_graphique_0_20221215.pdf Tableau d’assemblage
60106_PPRT_20221215.pdf PPRT
60106_ZAC_Ferme_des_Sables_20221215.pdf ZAC Ferme des Sables
60106_arrete_info_risques_20221215.pdf Arrete info risques
60106_info_txt_16_00_20221215.pdf Info txt 16 00
60106_liste_sup_20221215.pdf Liste sup
60106_reglement_lotissement_Aiguillons_20221215.pdf Reglement lotissement Aiguillons

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Clermontois
Téléphone : 03 44 50 85 00
Courriel : accueil@pays-clermontois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 44 50 85 00
Courriel : accueil@pays-clermontois.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60106 BREUIL-LE-SEC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.