42127_PLU_20240528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MABLY"


Informations

Nom du document DU_42127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MABLY
Maillage 42127 MABLY
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2024 à 11:35
Publié le 15/07/2024 à 12:09
Mis à jour le 15/07/2024 à 12:09
Statut
Version 7
Nom de l'archive 42127_PLU_20240528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2803aea8dd3c6f0904997f31e4f573dc
Producteur Mairie de Mably

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MABLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42127
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0260125,46.0533804,4.105777,46.1298151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42127_procedure_20240528.pdf Procédure
42127_rapport_20240528.pdf Rapport
42127_PADD_20240528.pdf PADD
42127_prescription_lin_22_03_20240528.pdf Linéaire commercial protégé
42127_prescription_surf_05_01_20240528.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
42127_prescription_surf_16_01_20240528.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
42127_reglement_20240528.pdf Règlement écrit
42127_reglement_graphique_20240528.pdf Règlement graphique
42127_info_lin_19_01_20240528.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42127_info_lin_19_02_20240528.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42127_info_surf_02_20240528.pdf Zone d'aménagement concerté
42127_info_surf_04_20240528.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42127_info_surf_14_20240528.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42127_info_surf_19_01_20240528.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42127_info_surf_19_02_20240528.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42127_info_surf_32_20240528.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
42127_info_surf_99_01_20240528.pdf autre relevant de la loi littoral
42127_liste_sup_20240528.pdf Liste sup
42127_plan_sup_20240528.pdf Plan sup
42127_orientations_amenagement_20240528.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.