77089_PLU_20240521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-RABLAIS"


Informations

Nom du document DU_77089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-RABLAIS
Maillage 77089 LA CHAPELLE-RABLAIS
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2024 à 17:02
Publié le 09/09/2024 à 16:58
Mis à jour le 09/09/2024 à 16:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77089_PLU_20240521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-280e1e3e94f33a9a15f1e6739df4c2c1
Producteur Mairie CHAPELLE-GAUTHIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-RABLAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77089
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [2.9266007,48.4857031,2.9935399,48.5315089]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77089_procedure_20240521.pdf Procédure
77089_rapport_20240521.pdf Rapport
77089_padd_20240521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77089_reglement_20240521.pdf Règlement écrit
77089_reglement_graphique_1_20240521.pdf Règlement graphique 1
77089_reglement_graphique_2_20240521.pdf Règlement graphique 2
77089_annexe_1_20240521.pdf Annexe 1
77089_annexe_2_20240521.pdf Annexe 2
77089_annexe_3_20240521.pdf Annexe 3
77089_info_lin_19_01_20240521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77089_info_lin_19_01_2_20240521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77089_info_lin_19_02_3_20240521.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77089_liste_sup_20240521.pdf Liste sup
77089_plan_sup_20240521.pdf Plan sup
77089_orientations_amenagement_20240521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.