77455_PLU_20250114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOIGNOLLES-EN-BRIE"


Informations

Nom du document DU_77455
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOIGNOLLES-EN-BRIE
Maillage 77455 SOIGNOLLES-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2025 à 12:03
Publié le 20/01/2025 à 14:26
Mis à jour le 20/01/2025 à 14:26
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 77455_PLU_20250114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-282d1d4da4757fc77f324212b478bf23
Producteur cabinet greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOIGNOLLES-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77455
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6762607,48.6273324,2.7453394,48.6655258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77455_procedure_20250114.pdf Procédure
77455_rapport_1_20250114.pdf Partie 1
77455_padd_20190215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77455_reglement_20250114.pdf Règlement écrit
77455_reglement_graphique_1_20250114.pdf Règlement graphique 1
77455_reglement_graphique_2_20250114.pdf Règlement graphique 2
77455_liste_sup_20190215.pdf Liste sup
77455_plan_annexes_20190215.pdf Plan annexes
77455_plan_sup_20190215.pdf Plan sup
77455_rapport_EP_20240206.pdf Rapport EP
77455_orientations_amenagement_20250114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cabinet greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.