60216_PLU_20190930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERQUINVILLERS"



Informations

Nom du document DU_60216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERQUINVILLERS
Maillage 60216 ERQUINVILLERS
Source Inconnue
Téléversé le 18/05/2020 à 16:27
Publié le 08/06/2020 à 16:50
Mis à jour le 08/06/2020 à 16:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60216_PLU_20190930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-283778aa8af0f9afd5294bb10d4eaef6
Producteur AET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERQUINVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2020.
Emprise [2.4658524571106155,49.44935074838832,2.5142474270676898,49.46767888746877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60216_Annexe_sanitaire_20190930.pdf Annexe sanitaire
60216_Emplacements_reserves_20190930.pdf Emplacements reserves
60216_Informations_jugees_utiles_20190930.pdf Informations jugees utiles
60216_Orientations_amenagement_20190930.pdf Orientations amenagement
60216_PADD_20190930.pdf PADD
60216_Procedure_20190930.pdf Procedure
60216_Reglement_20190930.pdf Reglement
60216_Reglement_graphique_20190930.pdf Reglement graphique
60216_Servitudes_utilite_publique_20190930.pdf Servitudes utilite publique
60219_Rapport_20190930.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AET
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.desfontaines@xn--aet-geometres-ht6g.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.desfontaines@xn--aet-geometres-ht6g.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.