31470_PLU_20101018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AVENTIN"


Informations

Nom du document DU_31470
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AVENTIN
Maillage 31470 SAINT-AVENTIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2021 à 16:19
Publié le 12/03/2021 à 10:19
Mis à jour le 12/03/2021 à 10:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31470_PLU_20101018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2840ab44511246dd0c1cea520bfad7ac
Producteur mairie de Saint Aventin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AVENTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31470
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/03/2021.
Emprise [0.5408667,42.7038843,0.6087712,42.8126184]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31470_procedure_20101018.pdf Procédure
31470_rapport_20101018.pdf Rapport
31470_padd_20101018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31470_prescription_surf_05_00_20101018.pdf Emplacement réservé
31470_reglement_20101018.pdf Règlement écrit
31470_reglement_graphique_20101018.pdf Règlement graphique
31470_liste_sup_20101018.pdf Liste sup
31470_orientations_amenagement_20101018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Saint Aventin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-aventin@wanado.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-aventin@wanado.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.