17445_PLU_20230130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEZAC"


Informations

Nom du document DU_17445
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEZAC
Maillage 17445 THEZAC
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2023 à 11:48
Publié le 15/09/2023 à 13:32
Mis à jour le 15/09/2023 à 13:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17445_PLU_20230130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-284538f3f164743fbd5f24b51d7556ba
Producteur Mairie de THEZAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17445_procedure_20230130.pdf Procédure
17445_rapport_20230130.pdf Rapport
17445_padd_20230130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17445_reglement_20230130.pdf Règlement écrit
17445_reglement_graphique_20230130.pdf Règlement graphique
17445_arrete_sup_AC1_20230130.pdf Arrete sup AC1
17445_arrete_sup_I3_20230130.pdf Arrete sup I3
17445_info_lin_19_1_AEP_20230130.pdf Info lin 19 1 AEP
17445_info_surf_19_1_ASS_20230130.pdf Info surf 19 1 ASS
17445_liste_annexes_20230130.pdf Liste annexes
17445_liste_sup_20230130.pdf Liste sup
17445_notice_sanitaire_20230130.pdf Notice sanitaire
17445_plan_sup_20230130.pdf Plan sup
17445_orientations_amenagement_20230130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.