31054_PLU_20231216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUTEVILLE"


Informations

Nom du document DU_31054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUTEVILLE
Maillage 31054 BEAUTEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2024 à 15:20
Publié le 23/05/2024 à 16:00
Mis à jour le 23/05/2024 à 16:00
Statut
Version 9
Nom de l'archive 31054_PLU_20231216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2852f5faa582cf742f090d52935649a2
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUTEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31054
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [1.7172774,43.3357591,1.7500724,43.3627931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31054_rapport_20231216.pdf Rapport
31054_padd_20231216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31054_reglement_20231216.pdf Règlement écrit
31054_AEP_20231216.pdf AEP
31054_deliberation_20231216.pdf Délibération
31054_plan_SUP_20231216.pdf Plan SUP
31054_schema_assainissement_20231216.pdf Schema assainissement
31054_tableau_SUP_20231216.pdf Tableau SUP
31054_orientations_amenagement_20231216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31054 BEAUTEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.