31382_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGRAS"


Informations

Nom du document DU_31382
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGRAS
Maillage 31382 MONTGRAS
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2024 à 14:11
Publié le 24/05/2024 à 14:35
Mis à jour le 24/05/2024 à 14:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31382_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28531ad1ec154e5753d321188cd308c5
Producteur Mairie de Montgras

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGRAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31382
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.036147,43.4384162,1.1079843,43.4629638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31382_procedure_20240208.pdf Procédure
31382_rapport_20240208.pdf Rapport
31382_padd_20240208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31382_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
31382_reglement_graphique_20240208.pdf Règlement graphique
31382_Plan_PPRs_20240208.pdf Plan PPRs
31382_Reglement_PPRs20240208.pdf Reglement
31382_arrete_approbation_PPRs_20240208.pdf Arrete approbation PPRs
31382_carte_aptitude_des_sols_20240208.pdf Carte aptitude des sols
31382_liste_des_sup_20240208.pdf Liste des sup
31382_plan_des_sup_20240208.pdf Plan des sup
31382_plan_reseau_AEP_20240208.pdf Plan reseau AEP
31382_orientations_amenagement_20240208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.