80752_PLU_20071023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de THEZY-GLIMONT"


Informations

Nom du document DU_80752
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de THEZY-GLIMONT
Maillage 80752 THEZY-GLIMONT
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2022 à 14:58
Publié le 05/01/2022 à 20:59
Mis à jour le 05/01/2022 à 20:59
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80752_PLU_20071023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2861290665411f8c23959b62a101bc93
Producteur ALTERMAP

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEZY-GLIMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80752
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/01/2022.
Emprise [2.4161442,49.8070942,2.4579205,49.8382941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80752_procedure_20071023.pdf Procédure
80752_rapport_1_20071023.pdf Partie 1
80752_padd_20071023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80752_reglement_20071023.pdf Règlement écrit
80752_reglement_graphique_1_20071023.pdf Règlement graphique 1
80752_reglement_graphique_2_20071023.pdf Règlement graphique 2
80752_info_surf_99_00_1_20071023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
80752_info_surf_99_00_2_20071023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
80752_info_surf_99_00_3_20071023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
80752_info_surf_99_00_4_20071023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
80752_info_surf_99_00_5_20071023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
80752_info_surf_99_00_6_20071023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
80752_liste_annexes_20071023.pdf Liste annexes
80752_orientations_amenagement_1_20071023.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ALTERMAP
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@altermap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@altermap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.