68342_PLU_20160613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UFFHOLTZ"


Informations

Nom du document DU_68342
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UFFHOLTZ
Maillage 68342 UFFHOLTZ
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2026 à 15:15
Publié le 16/11/2026 à 12:41
Mis à jour le 16/11/2026 à 12:41
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 68342_PLU_20160613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-28649a3650d8ddfa7918262551da048c
Producteur Mairie d'Uffholtz
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'UFFHOLTZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68342
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1137634,47.8104286,7.223556,47.853642]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68342_procedure_20160613.pdf Procédure
68342_rapport_1_20160613.pdf Partie 1
68342_rapport_2_20160613.pdf Partie 2
68342_padd_20160613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68342_reglement_20160613.pdf Règlement écrit
68342_reglement_graphique_20160613.pdf Règlement graphique
68342_assainissement_zones_20160613.pdf Assainissement zones
68342_liste_annexes_20160613.pdf Liste annexes
68342_plomb_20160613.pdf Plomb
68342_pprt_20160613.pdf Pprt
68342_reseaux_plans_20160613.pdf Reseaux plans
68342_sup_liste_20160613.pdf Sup liste
68342_sup_plan_20160613.pdf Sup plan
68342_orientations_amenagement_20160613.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Uffholtz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.uffholtz@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Uffholtz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.uffholtz@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.