2B309_PLU_20250122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-MARIA-DI-LOTA"


Informations

Nom du document DU_2B309
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-MARIA-DI-LOTA
Maillage 2B309 SANTA-MARIA-DI-LOTA
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 15:29
Publié le 26/02/2025 à 12:20
Mis à jour le 26/02/2025 à 12:20
Statut
Version 4
Nom de l'archive 2B309_PLU_20250122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2882f0a2344aae7005799fceeb7c8808
Producteur GEOSOFT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANTA-MARIA-DI-LOTA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B309
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.3878784,42.7361927,9.4691233,42.7728167]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B309_procedure_20250122.pdf Procédure
2B309_rapport_20250122.pdf Rapport
2B309_padd_20250122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B309_reglement_20250122.pdf Règlement écrit
2B309_reglement_graphique_20250122.pdf Règlement graphique
2B309_annexes_20250122.pdf Annexes
2B309_liste_er_su_20250122.pdf Liste er su
2B309_page_de_garde_20250122.pdf Page de garde
2B309_sommaire_du_dossier_20250122.pdf Sommaire du dossier

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSOFT
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.