88116_PLU_20160628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORNIMONT"



Informations

Nom du document DU_88116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORNIMONT
Maillage 88116 CORNIMONT
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2021 à 10:11
Publié le 13/04/2021 à 14:21
Mis à jour le 13/04/2021 à 14:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88116_PLU_20160628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-288b10c61f40636472c135a6d47dd7d6
Producteur Commune de CORNIMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNIMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88116
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/04/2021.
Emprise [6.8081095,47.9256396,6.9455734,47.996968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88116_procedure_20160628.pdf Procédure
88116_rapport_20160628.pdf Rapport
88116_padd_20160628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88116_reglement_20160628.pdf Règlement écrit
88116_reglement_graphique_20160628.pdf Règlement graphique
88116_arrete_ppc_20160628.pdf Arrete ppc
88116_etat_parc_ppi_ppr_201606282.pdf Etat parc ppi ppr
88116_forages_notice_explicative_20160628.pdf Forages notice explicative
88116_liste_annexes_20160628.pdf Liste annexes
88116_liste_sup_20160628.pdf Liste sup
88116_protection_forages_20160628.pdf Protection forages
88116_puit_aep_20160628.pdf Puit aep
88116_sup_20160628.pdf Sup
88116_orientations_amenagement_20160628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CORNIMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cornimont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cornimont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.