85074_PLU_20181004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA COUTURE"



Informations

Nom du document DU_85074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA COUTURE
Maillage 85074 LA COUTURE
Source Inconnue
Téléversé le 07/03/2019 à 09:08
Publié le 07/03/2019 à 13:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 10
Nom de l'archive 85074_PLU_20181004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28a144c0ac977d012e144fc40071fe9b
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA COUTURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.2841676023875355,46.502548010714236,-1.2479736734993854,46.545614359668626]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85074_info_surf_16_1_20181004.pdf Info surf 16 1
85074_liste_sup_20181004.pdf Liste sup
85074_orientations_amenagement_1_20181004.pdf OAP 1
85074_orientations_amenagement_2_20181004.pdf OAP 2
85074_padd_20181004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85074_plan_sup_20181004.pdf Plan sup
85074_prescription_surf_05_1_20181004.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85074_rapport_20181004.pdf Rapport
85074_reglement_20181004.pdf Règlement écrit
85074_reglement_graphique_20181004.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : g.lemetour@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.