56017_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIGNAN"



Informations

Nom du document DU_56017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIGNAN
Maillage 56017 BIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2023 à 10:47
Publié le 10/07/2023 à 11:07
Mis à jour le 10/07/2023 à 11:07
Statut
Version 6
Nom de l'archive 56017_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28af5be0975056c7ed530f15c9b17990
Producteur CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56017
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.8276666,47.8378617,-2.6719577,47.9089127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56017_procedure_20230629.pdf Procédure
56017_rapport_20230629.pdf Rapport
56017_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56017_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
56017_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
56017_changementdestination_20230629.pdf Changementdestination
56017_info_surf_04_01_20230629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
56017_info_surf_04_02_20230629.pdf Info surf 04 02
56017_info_surf_ep_20230629.pdf Info surf ep
56017_info_surf_eu_20230629.pdf Info surf eu
56017_izh_01_20230629.pdf Izh 01
56017_izh_02_20230629.pdf Izh 02
56017_sup_liste_20230629.pdf Sup liste
56017_sup_plan_20230629.pdf Sup plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cmc.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cmc.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.