34148_PLU_20240403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARAUSSAN"


Informations

Nom du document DU_34148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARAUSSAN
Maillage 34148 MARAUSSAN
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2024 à 08:45
Publié le 30/10/2024 à 09:55
Mis à jour le 30/10/2024 à 09:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34148_PLU_20240403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28c24bfcd61c67d79661ab37bcfe870f
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARAUSSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34148
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1274513,43.3442484,3.2217849,43.3980727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34148_procedure_20240403.pdf Procédure
34148_rapport_1_20240403.pdf Partie 1
34148_rapport_2_20240403.pdf Partie 2
34148_rapport_3_20240403.pdf Partie 3
34148_rapport_4_20240403.pdf Partie 4
34148_rapport_5_20240403.pdf Partie 5
34148_rapport_6_20240403.pdf Partie 6
34148_rapport_7_20240403.pdf Partie 7
34148_rapport_8_20240403.pdf Partie 8
34148_padd_20240403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34148_prescription_surf_01_00_20240403.pdf Espace boisé classé
34148_prescription_surf_05_00_20240403.pdf Emplacement réservé
34148_reglement_20240403.pdf Règlement écrit
34148_reglement_graphique_1_20240403.pdf Règlement graphique 1
34148_reglement_graphique_2_20240403.pdf Règlement graphique 2
34148_info_lin_99_00_1_20240403.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34148_info_lin_99_00_2_20240403.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34148_info_surf_16_00_20240403.pdf Site archéologique
34148_info_surf_19_01_20240403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34148_info_surf_99_00_20240403.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34148_liste_sup_1_20240403.pdf Liste sup 1
34148_liste_sup_2_20240403.pdf Liste sup 2
34148_plan_sup_1_20240403.pdf Plan sup 1
34148_plan_sup_2_20240403.pdf Plan sup 2
34148_orientations_amenagement_18_00_20240403.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urbanprojects.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.