86184_CC_20060228

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de OUZILLY"


Informations

Nom du document DU_86184
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de OUZILLY
Maillage 86184 OUZILLY
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 09:29
Publié le 07/11/2025 à 11:13
Mis à jour le 07/11/2025 à 11:13
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86184_CC_20060228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28c9afb9dd6f39ff14fc2e6fa289868d
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUZILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86184
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3317993,46.7556078,0.3847182,46.7960423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2006

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86184_info_lin_19_1_20060228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86184_plan_sup_20060228.pdf Plan sup
86184_procedure_20060228.pdf Procédure
86184_reglement_graphique_20060228.pdf Règlement graphique
86184_rapport_20060228.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.