32380_CC_20260723

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-GRIEDE"


Informations

Nom du document DU_32380
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-GRIEDE
Maillage 32380 SAINT-GRIEDE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 17:18
Publié le 14/10/2026 à 09:38
Mis à jour le 14/10/2026 à 09:38
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 32380_CC_20260723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-28cb79756c2a0f11dc79ee16508c7842
Producteur Mairie de Saint Griède
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GRIEDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32380
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.11698,43.7086067,-0.0767753,43.7416094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
32380_procedure_20260723.pdf Procédure
32380_20260723_rapport_R_20260723.pdf Rapport
32380_20260723_rapport_R_rnt_20260723.pdf Résumé non technique
32380_info_surf_20260723.pdf Info surf
32380_liste_annexes_20260723.pdf Liste annexes
32380_plan_sup_20260723.pdf Plan sup
32380_sectorisation_graphique_20260723.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Griède
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saint-griede@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Griède
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saint-griede@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32380 SAINT-GRIEDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-GRIEDE a approuvé une procédure de révision le 23 juillet 2026.

      32380_CC_R_20260723  
32380_20260723_delib_approbation_R_20260723.pdf