92036_PLU_20231207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNEVILLIERS"


Informations

Nom du document DU_92036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNEVILLIERS
Maillage 92036 GENNEVILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2024 à 17:42
Publié le 08/10/2024 à 22:11
Mis à jour le 08/10/2024 à 22:11
Statut
Version 21
Nom de l'archive 92036_PLU_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28f0fd247329e402d1f2b64dbe5a279d
Producteur Mairie de Gennevilliers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENNEVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 92036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2469843,48.9119034,2.3285207,48.9510386]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
92036_procedure_20231207.pdf Procédure
92036_rapport_20231207.pdf Rapport
92036_padd_20231207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92036_reglement_20231207.pdf Règlement écrit
92036_reglement_graphique_20231207.pdf Règlement graphique
92036_liste_annexes_20231207.pdf Liste annexes
92036_orientations_amenagement_20231207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gennevilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : maxime.lesaout@ville-gennevilliers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maxime.lesaout@ville-gennevilliers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.