33186_PLU_20230614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENSAC"



Informations

Nom du document DU_33186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENSAC
Maillage 33186 GENSAC
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2023 à 09:52
Publié le 20/06/2023 à 10:07
Mis à jour le 20/06/2023 à 10:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33186_PLU_20230614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28f7835415866436277f09ba23b6c0db
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33186
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0609957,44.7775406,0.1137697,44.8120139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33186_procedure_20230614.pdf Procédure
33186_rapport_1_20230614.pdf Partie 1
33186_rapport_2_20230614.pdf Partie 2
33186_rapport_3_20230614.pdf Partie 3
33186_padd_20230614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33186_prescription_surf_02_01_1_20230614.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33186_prescription_surf_02_01_2_20230614.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33186_prescription_surf_02_01_3_20230614.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
33186_prescription_surf_02_01_4_20230614.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
33186_prescription_surf_02_01_5_20230614.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
33186_prescription_surf_05_01_20230614.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
33186_reglement_20230614.pdf Règlement écrit
33186_reglement_graphique_1_20230614.pdf Règlement graphique 1
33186_info_lin_19_01_20230614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33186_info_lin_19_02_20230614.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33186_info_lin_19_03_20230614.pdf Info lin 19 03
33186_info_lin_19_04_20230614.pdf Info lin 19 04
33186_info_surf_04_01_20230614.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
33186_liste_sup_20230614.pdf Liste sup
33186_orientations_amenagement_1_20230614.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.