86252_CC_20050926

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAMMARCOLLES"


Informations

Nom du document DU_86252
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAMMARCOLLES
Maillage 86252 SAMMARCOLLES
Source Inconnue
Téléversé le 21/08/2017 à 15:38
Publié le 24/08/2017 à 16:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 86252_CC_20050926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28fd22ed35a0bcd220a0122e007b56aa
Producteur Mairie de SAMMARCOLLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMMARCOLLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1289570023788456,47.01367415964179,0.2118954513720418,47.065445974578324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_CC_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86252_dispositions_generales_20050926.pdf Dispositions generales
86252_info_surf_99_1_20050926.pdf autre relevant de la loi littoral
86252_info_surf_99_2_20050926.pdf autre relevant de la loi montagne
86252_info_surf_99_3_20050926.pdf Info surf 99 3
86252_liste_SUP_20050926.pdf Liste SUP
86252_prescription_surf_99_1_20050926.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
86252_procedure_20050926.pdf Procédure
86252_rapport_20050926.pdf Rapport
86252_reglement_graphique_20050926.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAMMARCOLLES
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sammarcolles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sammarcolles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.