81021_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUSSILLON"


Informations

Nom du document DU_81021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUSSILLON
Maillage 81021 AUSSILLON
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 10:20
Publié le 29/12/2025 à 10:38
Mis à jour le 29/12/2025 à 10:38
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 81021_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2902dfa81586418d8d4bdc9cc3bd0a93
Producteur Commune d'Aussillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUSSILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81021
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.323527,43.4666927,2.3819347,43.5182232]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81021_procedure_20251217.pdf Procédure
81021_rapport_1_20210505.pdf Partie 1
81021_rapport_2_20251217.pdf Partie 2
81021_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81021_prescription_surf_02_01_1_20251217.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
81021_prescription_surf_02_01_2_20251217.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
81021_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
81021_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
81021_info_lin_19_01_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81021_info_lin_99_00_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81021_info_pct_19_02_20251217.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
81021_info_pct_99_00_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81021_info_surf_04_00_20251217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81021_info_surf_14_00_20251217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81021_info_surf_19_01_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81021_info_surf_31_00_20251217.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
81021_info_surf_99_00_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81021_liste_SUP_20251217.pdf Liste SUP
81021_liste_annexes_20251217.pdf Liste annexes
81021_plan_SUP_20251217.pdf Plan SUP
81021_orientations_amenagement_1_20251217.pdf OAP 1
81021_orientations_amenagement_2_20251217.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Aussillon
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-aussillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-aussillon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 81021 AUSSILLON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.