77012_PLU_20080107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUGERS-EN-BRIE"



Informations

Nom du document DU_77012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUGERS-EN-BRIE
Maillage 77012 AUGERS-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2020 à 12:04
Publié le 24/08/2020 à 13:17
Mis à jour le 24/08/2020 à 13:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77012_PLU_20080107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2911957938e7a0d8f76f8979083fd9d0
Producteur Mairie d'AUGERS-EN-BRIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUGERS-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/08/2020.
Emprise [3.3211075,48.6459756,3.3869501,48.687711]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77012_procedure_20080107.pdf Procédure
77012_rapport_20080107.pdf Rapport
77012_padd_20080107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77012_reglement_20080107.pdf Règlement écrit
77012_reglement_graphique_3_20080107.pdf Règlement graphique 3
77012_reglement_graphique_4_20080107.pdf Règlement graphique 4
77012_reglement_graphique_5_20080107.pdf Règlement graphique 5
77012_reglement_graphique_6_20080107.pdf Règlement graphique 6
77012_info_lin_19_01_ass_20080107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
77012_info_lin_19_01_ass_sites_classes_20080107.pdf Info lin 19 01 ass sites classes
77012_info_lin_19_01_dechet_20080107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechet)
77012_info_lin_19_01_ep_20080107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
77012_info_lin_19_01_texte_ass_20080107.pdf Info lin 19 01 texte ass
77012_info_lin_19_01_texte_ep_20080107.pdf Info lin 19 01 texte ep
77012_info_lin_99_00_oleoduc_20080107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (oleoduc)
77012_info_surf_19_01_captage_20080107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (captage)
77012_info_surf_99_00_archeologie_20080107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (archeologie)
77012_liste_sup_20080107.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'AUGERS-EN-BRIE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.augers-en-brie@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.augers-en-brie@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.