87016_PLU_20220930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BILLANGES"


Informations

Nom du document DU_87016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BILLANGES
Maillage 87016 LES BILLANGES
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2022 à 09:03
Publié le 08/11/2022 à 09:18
Mis à jour le 08/11/2022 à 09:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 87016_PLU_20220930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2911d2adbea089a2fa74a19bde9aeb84
Producteur Mairie de Les Billanges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES BILLANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2022.
Emprise [1.490779,45.9504011,1.5775488,46.0016616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87016_procedure_20220930.pdf Procédure
87016_rapport_1_20220930.pdf Partie 1
87016_rapport_2_20220930.pdf Partie 2
87016_rapport_3_20220930.pdf Partie 3
87016_padd_20220930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87016_prescription_surf_20220930.pdf Prescription surf
87016_reglement_20220930.pdf Règlement écrit
87016_reglement_graphique_20220930.pdf Règlement graphique
87016_aep_20220930.pdf Aep
87016_assainissement_20220930.pdf Assainissement
87016_deci_20220930.pdf Deci
87016_liste_sup_20220930.pdf Liste sup
87016_page_de_garde_20220930.pdf Page de garde
87016_pprt_20220930.pdf Pprt
87016_risque_barrage_20220930.pdf Risque barrage
87016_risque_incendie_20220930.pdf Risque incendie
87016_risque_industriel_20220930.pdf Risque industriel
87016_risque_minier_20220930.pdf Risque minier
87016_risque_mouvement_terrain_20220930.pdf Risque mouvement terrain
87016_risque_radon_20220930.pdf Risque radon
87016_risque_seisme_20220930.pdf Risque seisme
87016_risque_tmd_20220930.pdf Risque tmd
87016_sup_20220930.pdf Sup
87016_synthese_risques_20220930.pdf Synthese risques
87016_systhese_risque_departemental_20220930.pdf Systhese risque departemental
87016_orientations_amenagement_20220930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Les Billanges
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87016 LES BILLANGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.