29227_PLU_20120424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULLAOUEN"


Informations

Nom du document DU_29227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULLAOUEN
Maillage 29227 POULLAOUEN
Source Inconnue
Téléversé le 10/02/2017 à 09:23
Publié le 10/02/2017 à 09:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29227_PLU_20120424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2914f410f877d5e21fb03a7769ebcf01
Producteur Mairie de POULLAOUEN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POULLAOUEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-3.6951330321860194,48.292280036078594,-3.551626210813478,48.39025079050433]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29227_procedure_20120424.pdf Procédure
29227_rapport_20120424.pdf Rapport
29227_padd_20120424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29227_prescription_surf_07_20120424.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
29227_reglement_20120424.pdf Règlement écrit
29227_reglement_graphique_20120424.pdf Règlement graphique
29227_annexe_carriere_le_goasq_20080922.pdf Annexe carriere le goasq
29227_annexe_perimetres_miniers_20080922.pdf Annexe perimetres miniers
29227_annexes_sanitaires_note_20080922.pdf Annexes sanitaires note
29227_info_lin_19_aep_20080922.pdf Info lin 19 aep
29227_info_surf_04_1_20080922.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29227_liste_annexes_20120424.pdf Liste annexes
29227_liste_sup_20120424.pdf Liste sup
29227_plan_sup_20120424.pdf Plan sup
29227_sup_pt2_20120424.pdf Sup pt2
29227_orientations_amenagement_20120424.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de POULLAOUEN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-poullaouen@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-poullaouen@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.