88285_PLU_20240731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDRES-SUR-VAIR"


Informations

Nom du document DU_88285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDRES-SUR-VAIR
Maillage 88285 MANDRES-SUR-VAIR
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2024 à 09:12
Publié le 30/08/2024 à 09:48
Mis à jour le 30/08/2024 à 09:48
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88285_PLU_20240731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2929cf5686b7cd4d474edf87ded914da
Producteur Commune de MANDRES-SUR-VAIR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANDRES-SUR-VAIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88285
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [5.8607822,48.1991302,5.9125705,48.2431105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88285_procedure_20101203.pdf Procédure
88285_procedure_20240731.pdf Procédure
88282_rapport_20240731.pdf Rapport
88285_rapport_20101203.pdf Rapport
88285_padd_20101203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88285_prescription_surf_05_20101203.pdf Emplacement réservé
88285_reglement_20240731.pdf Règlement écrit
88285_reglement_graphique_20240731.pdf Règlement graphique
88285_aep_20101203.pdf Aep
88285_assain_20101203.pdf Assain
88285_info_lin_19_20101203.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88285_orientations_amenagement_20101203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.