34032_PLU_20251006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZIERS"


Informations

Nom du document DU_34032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZIERS
Maillage 34032 BEZIERS
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2025 à 10:47
Publié le 20/10/2025 à 12:01
Mis à jour le 17/02/2026 à 17:08
Statut Téléchargeable
Version 22
Nom de l'archive 34032_PLU_20251006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-293bae6629295a9acae0e6f66dfbed24
Producteur Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEZIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34032
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1274981,43.2963919,3.3422802,43.3989088]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beziers-mediterrane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beziers-mediterrane.fr


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Procédures en cours

La commune de BEZIERS a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 19 janvier 2026.

      34032_PLU_RA2_00000000  
34032_20260119_delib_prescription_RA2_00000000.pdf