21546_PLU_20141009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER"


Informations

Nom du document DU_21546
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER
Maillage 21546 SAINT-DIDIER
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2021 à 10:19
Publié le 10/12/2021 à 10:47
Mis à jour le 10/12/2021 à 10:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21546_PLU_20141009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-293e80ee3d5228cd30eac5bd0d2ad015
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21546
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/12/2021.
Emprise [4.1141512,47.2954118,4.2307634,47.3397404]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21546_procedure_20141009.pdf Procédure
21546_rapport_20141009.pdf Rapport
21546_padd_20141009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21546_reglement_20141009.pdf Règlement écrit
21546_reglement_graphique_20141009.pdf Règlement graphique
21546_info_lin_19_aep_20141009.pdf Info lin 19 aep
21546_info_surf_04_20141009.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21546_info_surf_17_20141009.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21546_info_surf_99_20141009.pdf Autre
21546_liste_sup_20141009.pdf Liste sup
21546_plan_sup_20141009.pdf Plan sup
21546_orientations_amenagement_20141009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.