69246_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEIZE"


Informations

Nom du document DU_69246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEIZE
Maillage 69246 THEIZE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 17:46
Publié le 02/03/2026 à 19:07
Mis à jour le 02/03/2026 à 19:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69246_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-296a1de02de951786e1c6c84a3917f38
Producteur Commune de Theizé
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEIZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69246
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5921596,45.9262233,4.6635457,45.9574359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69246_procedure_20260210.pdf Procédure
69246_rapport_1_20260210.pdf Partie 1
69246_rapport_2_20260210.pdf Partie 2
69246_padd_20260210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69246_prescription_surf_02_00_20260210.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69246_prescription_surf_05_00_20260210.pdf Emplacement réservé
69246_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
69246_reglement_graphique_20260210.pdf Règlement graphique
69246_info_lin_19_01_1_20260210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69246_info_lin_19_01_2_20260210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69246_info_lin_99_00_20260210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69246_info_pct_16_00_20260210.pdf Site archéologique
69246_info_surf_04_00_20260210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69246_info_surf_04_01_20260210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69246_info_surf_14_00_20260210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69246_info_surf_19_01_1_20260210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69246_info_surf_19_01_2_20260210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69246_info_surf_27_00_20260210.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
69246_info_surf_99_00_20260210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69246_liste_sup_20260210.pdf Liste sup
69246_plan_sup_20260210.pdf Plan sup
69246_orientations_amenagement_20260210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Theizé
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Theizé
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.